Déposée le 11 février 2011 par la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO-SIGNALISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION domicilié(e) Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique, Société PROVOST, SA domicilié(e) Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
La marque PRO-SIGNALISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STEEL EVOLUTION, SA - Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Service Juridique, Société PROVOST, SA - Parc du Ferrain, Rue Gustave Eiffel - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613338 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; échelles et marchepieds métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, ; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours ; (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, ; l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la ; reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou ; optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses ; enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; dispositifs de secours ; lunettes ; (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ; ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tableaux d'affichage électroniques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; affichage (tableaux d'–) ; présentoirs ; rayonnages ; vitrines [meubles].
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